Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre carrefour des joailliers.com  et l’acheteur, que l’acheteur soit professionnel ou particulier.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par carrefour des joailliers .com.
Carrefour des joailliers se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Tarifs
Les prix figurant dans le site Internet sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande, tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.
Carrefour des joailliers se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués comprennent (ou ne comprennent pas) les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.
Aire géographique
La vente en ligne des produits et services présentés dans les sites est réservée aux acheteurs qui résident en France, dans les DOM TOM ou à Monaco et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques. Pour tout autre pays l’acheteur doit se renseigner sur la législation en vigueur dans le pays  de livraison, des droits de douanes ou autre taxe locale ou tout droit d’importation ,nous ne serions être responsable en cas de non respect de la législation.
Commandes
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées.
– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;
– valider sa commande après l’avoir vérifiée;
– effectuer le paiement dans les conditions prévues;
– confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
Nous ne pouvons être tenu responsable de différentes erreurs de saisies, tout frais intervenant du à cette erreur sera à la charge de l’acheteur.
- Si votre paiement est effectué par carte de crédit ou chèque, une demande de confirmation d’achat vous sera demandée par écrit ainsi que la copie de votre pièce d’identité.
Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande.
Les paiements seront effectués par carte bancaire, les cartes bancaires françaises et internationales agrées CB des réseaux visa et Eurocard-Mastercard sont acceptées. ils seront réalisés par le biais du système sécurisé sherlock’s du crédit lyonnais qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Pour plus d’information sur le payement SSL vous pouvez visiter le site du crédit lyonnais.

Vous pouvez  régler par cheque dans ce cas les produits ou service ne seront envoyer qu’une fois le payement encaisser.,ainsi que par virement ,une date de valeur de 5 jours sera appliqué
Le compte de l’acheteur  sera débité  lors de la commande des produits ou des services disponibles et que du montant des produits ou services envoyés ou téléchargés.
À la demande de l’acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.

Livraisons
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.
Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les frais de livraison sont fixe afin de simplifier le coût des envois .tout les envois sont fait par la poste en valeur déclaré et donc assuré .Cependant à votre demande un autre transporteur pourra être envisager à vos frais Nous faisons tous notre possible pour vous livrer le plus rapidement possible ,cependant il arrive que le délais de livraison soit beaucoup plus long que prévus, et dans la mesure ou il dépasse deux mois nous vous rembourseront si vous nous en faites la demande par courrier
Garantie

Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : carrefour des joailliers  box 147 ,68  boulevard Carnot 06400 cannes ,les frais d’envois sont à votre charges .tout vos achats ont la garantie internationale des marques vendue sur le site ,la majorité des marques offrent deux ans de garanties internationale,n’importe qu’el revendeur est à même de prendre en réparation votre montre ou vos bijoux néanmoins nous seront toujours a votre disposition pour tout renseignement. Tous nos produits vendus sur le site sont authentiques et de provenance légale.
Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
Carrefour des joailliers  se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies,
Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant . De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.
Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 10 juillet 2006 enregistrée sous le numéro  1180817 …………
Archivage - Preuve
Carrefour des joailliers archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de carrefour des joailliers seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenues entre les parties.
Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.